La Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis poursuit sans relâche sa campagne de répression contre les cryptomonnaies, avec l’échange de crypto-monnaies bien connu, Binance, au centre de la tourmente. Au cours de cet affrontement juridique tendu, une autre entreprise crypto, Circle, émettrice du stablecoin USDC, vient apporter son soutien à Binance, dirigé par Changpeng «CZ» Zhao.
La Nouvelle Plainte de la SEC Contre Binance
En juin 2023, la Securities and Exchange Commission a déposé une nouvelle plainte contre Binance Holdings Limited, accusant sa filiale BAM Trading de vendre des valeurs mobilières non enregistrées, autrement dit, des «securities». Parmi les cryptomonnaies soudainement qualifiées de «securities» par la SEC, sans explication claire ni base légale, figuraient le BNB de la BNB Chain fondée par Binance, ainsi que le stablecoin du dollar BUSD, émis en partenariat avec Paxos.
C’est sur ce dernier point que Circle, une entreprise également spécialisée dans l’émission de stablecoins, est intervenu en faveur de Binance. Dans une déclaration versée au dossier le 28 septembre 2023, Circle a expliqué son point de vue selon lequel le BUSD ne constitue pas une «security».
Circle Affirme que les Stablecoins Ne Sont Pas des «Securities»
Ce témoignage en faveur de Binance est présenté par Heath Tarbert, le directeur juridique de Circle et un ancien régulateur américain. Il a en effet été président de la Commodity Futures Trading Commission (CFTC), un autre organisme de régulation américain en concurrence avec la SEC pour la supervision des cryptomonnaies.
Il est à noter que la CFTC a qualifié le BUSD de Binance de «commodity» (marchandise) en février 2023, une décision qui a créé une certaine confusion dans l’industrie crypto. Cette apparente incohérence entre les régulateurs américains pose la question de savoir si ces derniers sont schizophrènes ou tout simplement en désaccord.
Voici un extrait de la déclaration de Circle : «Les stablecoins de paiement ne présentent pas les caractéristiques essentielles d’un contrat d’investissement. Ce qui signifie qu’ils ne relèvent pas de la compétence de la SEC. (…) Des décennies de jurisprudence soutiennent l’idée qu’une vente d’actifs – découplée de toute promesse ou obligation du vendeur après la vente – n’est pas suffisante pour établir un contrat d’investissement.»
Commodity ou Security : Un Choix à Faire
La question de savoir si les stablecoins doivent être considérés comme des «commodities» ou des «securities» reste un sujet de débat brûlant. Les acheteurs de stablecoins n’attendent pas de réaliser des bénéfices, mais plutôt de maintenir un taux de change de 1 pour 1 avec l’actif sous-jacent, comme c’est le cas pour le BUSD lié au dollar américain. Il semble donc que la Commission des valeurs mobilières (SEC) sera confrontée à un défi de taille pour justifier sa position face à la CFTC dans cette bataille juridique complexe.
Alors que la SEC continue à s’acharner sur les cryptomonnaies, cette confrontation suscite des interrogations quant à la cohérence et à la clarté de la réglementation aux États-Unis, tout en mettant en lumière les enjeux considérables pour l’industrie crypto dans son ensemble. Reste à voir quelle voie les régulateurs américains choisiront de suivre dans ce débat en évolution constante.
Les acteurs du marché se tournent vers des plateformes telles Crypto Legacy et Crowd Millionaire pour naviguer avec prudence dans ce paysage financier en perpétuelle évolution, en quête de stabilité et de perspectives d’investissement prometteuses.
