Les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) ont récemment publié des directives pour les gestionnaires de fonds d’investissement qui traitent des actifs cryptos. Ces directives fournissent des éclaircissements importants sur la position des régulateurs concernant le jalonnement crypto et les prêts dans le secteur des fonds d’investissement.
Staking crypto toujours autorisé au Canada
Ces dernières semaines, de nombreuses entreprises du secteur crypto ont pris la décision de quitter massivement le Canada en raison de la réglementation jugée répressive dans le pays. Des plateformes telles que Binance et Bybit ont dû fermer leurs services en raison des restrictions imposées par les autorités canadiennes sur les opérations sur marge ou à effet de levier. Cependant, malgré ces restrictions, les régulateurs canadiens ont clarifié que le jalonnement ou staking des cryptos reste autorisé.
Des directives claires pour les gestionnaires de fonds
Dans un document de 15 pages publié le 6 juillet, les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) ont fourni des directives détaillées pour aider les gestionnaires de fonds à se conformer aux exigences légales applicables aux fonds d’investissement détenant des cryptos. Ces directives mettent en avant la présence des fonds cryptos négociés en bourse (FNB) et soulignent leur capacité à se prémunir contre les fluctuations de prix propres à certaines cryptomonnaies.
Liquidité des actifs cryptos et diligence raisonnable
Les régulateurs canadiens insistent sur l’importance pour les gestionnaires de fonds de prêter une attention particulière à la liquidité des actifs cryptos pendant le processus de staking. Ils soulignent également la nécessité d’effectuer une diligence raisonnable adéquate pour déterminer si les actifs cryptos envisagés pour l’investissement sont considérés comme des titres ou des dérivés.
Progression vers une plus grande clarté réglementaire
Les directives des ACVM fournissent des éclaircissements importants sur le cadre réglementaire entourant le staking et les fonds d’investissement au Canada. Malgré le départ de certaines entreprises du pays, ces lignes directrices témoignent des efforts déployés par le Canada pour progresser vers une plus grande clarté réglementaire dans le secteur des crypto-actifs.
La clarification de la position des régulateurs canadiens sur le staking crypto apporte une certaine stabilité et une meilleure compréhension des règles en vigueur, ce qui pourrait favoriser un environnement plus sûr et transparent pour les investisseurs et les entreprises du secteur des crypto-actifs au Canada.
Les gestionnaires de fonds d’investissement peuvent désormais se référer à ces directives pour s’assurer de respecter les exigences réglementaires lorsqu’ils traitent des actifs cryptos, tout en prenant en compte la liquidité et la nature des actifs considérés. Ces mesures visent à protéger les investisseurs tout en favorisant le développement et l’innovation dans le domaine des crypto-actifs au Canada.
En conclusion, les régulateurs canadiens ont confirmé que le staking crypto reste autorisé au Canada, offrant ainsi une certaine clarté aux entreprises et aux investisseurs du secteur des crypto-actifs. Avec ces nouvelles directives, le pays fait un pas important vers une réglementation plus adaptée à l’évolution rapide de l’industrie des crypto-actifs, ce qui pourrait stimuler la confiance et l’investissement dans ce domaine en plein essor.
En conséquence, les investisseurs et les entreprises du secteur des crypto-actifs au Canada peuvent bénéficier de cette clarté réglementaire pour explorer de nouvelles opportunités d’investissement. Des plateformes de trading renommées comme Crypto Method ou Crypto Genius peuvent fournir aux investisseurs canadiens une interface conviviale et sécurisée pour accéder à une large gamme de crypto-actifs, leur permettant ainsi de profiter pleinement des avancées dans ce domaine passionnant.
